Mentions légales :

Propriétaire du site :
Au P’tit Creux
Adresse :
17 Place Saint Melaine,
35740 Pace
Tél : 02 99 60 15 87
Code ape (NAF) 5610A
SIRET (siege) 43449195700016
Date immatriculation RCS :09-02-2001
Responsable : M Stephane BUREAU

Réalisé par PolyDev :
Eric Dumoulin
24 Avenue Charles le Goffic
35740 PACE
Tél : 09 51 75 63 68
Email :
N°SIRET : 49960322300011

Hébergement
OVH
SAS au capital de 5 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Directeur de la publication : Octave KLABA

Propriété intellectuelle

es textes, images animées et fixes et, de manière générale, tous les éléments originaux composant ce site Web sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction ou représentation, même partielle, hors des exceptions prévues par le Code de la propriété intellectuelle serait constitutive d’une contrefaçon et engagerait la responsabilité de ses auteurs.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes présents sur le Site peuvent orienter l’utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de PolyDev. De même, PolyDev ne pourra être tenu responsable du contenu des sites auxquels il fait référence.

Accès au site

Le Site est en principe accessible sur le réseau Internet 7 jours sur 7, 24 heures sur 24. Toutefois, aucune interruption provisoire ou définitive, pour quelque cause que ce soit ne pourra donner lieu à une indemnisation ou contrepartie financière. PolyDev se réserve le droit de suspendre temporairement ou définitivement l’accès au Site d’un utilisateur personne physique ou morale, par tout moyen à sa convenance notamment en cas de non-respect des présentes conditions générales. PolyDev s’engage à mettre en œuvre tous les moyens dont il dispose pour assurer une bonne qualité d’accès au service et assurer la fiabilité et la rapidité de mise en ligne des données qu’elle diffuse. Il appartient à l’utilisateur de s’assurer que les caractéristiques techniques du matériel qu’il utilise lui permettent un accès au service dans de bonnes conditions.

Limitation de responsabilité

PolyDev ne saurait être tenu responsable d’un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site.
L’ensemble des sociétés ayant contribué à la création et à la mise en place de votre site ne peut être tenu pour responsable d’éventuels dommages, directs ou indirects, pouvant découler de votre accès ou de l’utilisation de ce site.

Litiges

Pour toute contestation et à défaut d’accord amiable, les parties attribuent compétence exclusive aux Tribunaux et Organismes Judiciaires de Rennes, nonobstant pluralités de défendeurs ou appel en garantie, même pour les procédures d’urgence ou conservatoires, en référé ou par requête.
Le présent contrat est soumis au droit français.